Milieux naturels

 

Eau

Loi Date de publication
Loi n° 36-15 sur l’eau B.O. du 6 Octobre 2016
Décret  
Décret n° 2-97-875 du 6 chaoual 1418 relatif à l'utilisation des eaux usées B.O. 5 février 1998
Décret n° 2-97-787 du 6 chaoual 1418 relatif aux normes de qualité des eaux et à l'inventaire du degré de pollution des eaux Bulletin officiel n° 4558 du 5 février 1998
Décret n° 2-05-1533 du 14 moharrem 1427 relatif à l'assainissement autonome B.O. n° 5404 du 16 mars 2006
Décret n° 2-97-657 du 6 chaoual 1418 relatif à la délimitation des zones de protection et des périmètres de sauvegarde et d'interdiction B.O. du 5 février 1998
Décret n° 2-04-553 du 13 hija 1425 relatif aux déversements, écoulements, rejets, dépôts directs ou indirects dans les eaux superficielles ou souterraines B.O. n° 5292 du 17 février 2005

Air

Loi Date de publication
Loi n°13-03 relative à la lutte contre la pollution de l’air BO n° 5118 du 19 Juin 2003
Textes d’application  
Décret n°2-18-74 du 14 Rejeb 1440 (21 mars 2019) relatif au système national d'inventaire des émissions des gaz à effet de serre BO n° 6766 - 28 Rejeb 1440 (4-4-2019)
Décret n°2-09-286 du 20 hija 1430 (8décembre 2009) fixant les normes de qualité de l’air et les modalités de surveillance de l’air Bulletin officiel n°5806 du 21 janvier 2010
Décret n°2-09-631 fixant les valeurs limites de dégagement, d’émission ou de rejet de polluants dans l’air émanant de sources de pollution fixes et les modalités de leur contrôle BO n° 5862 du 5 aout 2010
Arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de la santé n° 1653-14 du 8 rejeb 1435 fixant les conditions et les modalités de calcul de l'indice de qualité de l’air  
Arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, de la ministre déléguée auprès du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement chargée de l'environnement, du ministre de l'intérieur et du ministre de la santé n° 3750-14 du 4 moharrem 1436 (29 octobre 2014) fixant les seuils d'information, les seuils d'alerte et les modalités d'application des mesures d'urgence relatives à la surveillance de la qualité de l'air.  
Arrêté conjoint du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable et du ministre de l’industrie de l’investissement, du commerce et de l’économie numérique n° 1504-18 du 5 ramadan 1439 (21 mai 2018) fixant les valeurs limites sectorielles de dégagement, d’émissions ou de rejets de polluants dans l’air émanant des installations de production de ciment et des installations de production de ciment pratiquant la co-incinération des déchets.  

 

Littoral

Loi et textes d’application
Date de publication
Loi N° 81.12 relative au littoral BO n°6384 du 6 Aout 2015
le décret n°2-15-769 du 3 rabii I 1437 (15 décembre 2015) fixant la composition, le nombre des membres, les attributions et les modalités de fonctionnement de la commission nationale de la gestion intégrée du littoral et des commissions régionales ainsi que les modalités d’élaboration du plan national et des schémas régionaux du littoral.  

Pollution

  Déchets

Loi Date de publication
Dahir n° 1-12-25 du 13 ramadan 1433 ( 2 août 2012 ) portant promulgation de la loi n° 23-12 modifiant la loi n° 28-00 relative à la gestion des déchets et à leur élimination. (B.O. n° 6080 du 18 chaoual 1433 (6 Septembre 2012)
Dahir n° 1-06-153 du 30 chaoual 1427 ( 22 novembre 2006 ) portant promulgation de la loi n° 28-00 relative à la gestion des déchets et à leur élimination. B.O n° 5480-bis du 15 kaada 1427 (7 décembre 2006)
Décret  Date de publication
Décret n° 2-17-587 du 2 rabii II 1440 ( 10 décembre 2018 ) fixant les conditions et les modalités d’importation, d’exportation et de transit des déchets B.O n° 6744 du 10 joumada I 1440 (17 janvier 2019)
Décret n° 2-14-85 du 28 rabii I 1436 ( 20 janvier 2015 ) relatif à la gestion des déchets dangereux. B.O. n° 6336 du 29 rabii II 1436 (19 Février 2015)
Décret n° 2-12-172 du 12 joumada II 1433 ( 4 mai 2012 ) fixant les prescriptions techniques relatives à l’élimination et aux procédés de valorisation des déchets par incinération B.O n° 6058 du 1 chaabane 1433 (21 juin 2012)
Décret n° 2-09-85 du 7 chaoual 1432 ( 6 septembre 2011 ) relatif à la collecte, au transport et au traitement de certaines huiles usagées. B.O n° 5984 du 8 kaada 1432 (6 octobre 2011)
Décret n° 2-09-284 du 20 hija 1430 (8 décembre 2009) fixant les procédures administratives et les prescriptions techniques relatives aux décharges contrôlées B.O n° 5802 du 21 moharrem 1431 (20 janvier 2010)
Décret n° 2.09.538 du 5 rabii II 1431 (22 mars 2010) fixant les modalités d’élaboration du plan directeur national de gestion des déchets dangereux B.O n° 5830 du 29 rabii II 1431 (15 avril 2010)
Décret n° 2-09-285 du 23 rejeb 1431 (6 ,juillet 2010) fixant les modalités d'élaboration du plan directeur préfectoral ou provincial de gestion des déchets ménagers et assimilés et la procédure d'organisation de l'enquête publique afférente a ce plan B.O n° 5862 du 23 chaabane 1431 (5 Aout 2010)
Décret n° 2-09-683 du 23 rejeb 1431 (6 juillet 2010) Fixant les modalités d'élaboration du plan directeur régional de gestion des déchets industriels, médicaux et pharmaceutiques non dangereux, des déchets ultimes, agricoles et inertes et la procédure d'organisation de ]'enquête publique afférente à ce plan B.O n° 5862 du 23 chaabane 1431 (5 Aout 2010)
Décret n° 2-08-243 du 17 mars 2010 (30 rabii I 1431) instituant la Commission des polychlorobiphényles (PCB). B.O n° 5826 du 15 rabii 1431 (1 avril 2010)
Décret n° 2-09-139 du 25 joumada I 1430 (21 mai 2009) relatif à la gestion des déchets médicaux et pharmaceutique B.O n° 5744 du 24 joumada II 1430 (18 juin 2009)
Décret n°2-07-253 du 14 rejeb 1429 (18 juillet 2008) portant classification des déchets et fixant la liste des déchets dangereux B.O n° 5654 du 5 chaabane 1429 (7 août 2008)
Arrêtés  
Arrêté conjoint du ministre de l’intérieur et du secrétaire d’Etat auprès de la ministère de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2817-10 du 15 joumada I 1432 ( 19 avril 2011) relatif aux critères d’élaboration du plan directeur préfectoral ou provincial de gestion des déchets ménagères et assimilés. B.O n° 5940 du 1 joumada1432 (5 mai 2011)
Arrêté de la ministre déléguée auprès du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, chargée de l'environnement n° 2850-15 du 24 chaoual 1436 (10 août 2015) fixant les prescriptions particulières relatives à la collecte et à la valorisation des batteries usagées. B.O n° 6410 du 22 moharrem 1437 (5 novembre 2015)
Arrêté de la ministre déléguée auprès du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, chargée de l'environnement n° 3184-15 du 9 hija 1436 (23 septembre 2015) pris pour l'application des articles 5, 6, 7 et 11 du décret n° 2-14-85 du 28 rabii I 1436 (20 janvier 2015) relatif à la gestion des déchets dangereux. B.O n° 5654 du 5 chaabane 1429 (5 novmbre 2015)
Arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'intérieur n° 3413-11 du 20 décembre 2012 (6 safar 1434) fixant les termes de références relatifs à l'élaboration du plan directeur régional de gestion des déchets industriels, médicaux et pharmaceutiques non dangereux, des déchets ultimes, agricoles et inertes B.O n° 6132 du 24 rabii II 1434 (7 mars 2013)
Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 782-21 du 8 joumada I 1443 ( 13 décembre 2021 ) fixant les prescriptions particulières des déchets de polychlorobiphényles (PCB) relatives à leur collecte, à leur transport, à leur stockage et à leur traitement en vue de leur élimination ou de leur valorisation. B.O n° 7058 du 17 joumada II 1443 (20 janvier 2022)

قرار لوزير الطاقة و المعادن و البيئة رقم 1339.20 صادر في 22 من ذي القعدة 1441 (14 يوليو 2020) بتحديد لائحة النفايات غير الخطرة التي يمكن الترخيص باستيرادها

* existe seulement en version arabe. (Se référer au portail arabe).

ج.ر عدد 6905 بتاريخ 13 دو الحجة 1441 (03 أغسطس 2020 )

قرار لوزير الطاقة و المعادن و البيئة رقم 1340.20 صادر في 22 من دي القعدة 1441 (14 يوليو 2020) بتطبيق بعض مقتضيات المرسوم رقم 2.17.587 الصادر في 2 ربيع الاخر 1440 (10 ديسمبر 2018) بتحديد شروط وكيفيات استيراد النفايات و تصديرها و عبورها

* existe seulement en version arabe. (Se référer au portail arabe).

ج.ر عدد 6905 بتاريخ 13 دو الحجة 1441 (03 أغسطس 2020 )

  

  Sacs en matières plastiques

Loi Date de publication
Dahir n°1-15-148 du 25 safar 1437 ( 7 décembre 2015 ) portant promulgation de la loi n° 77-15 portant interdiction de la fabrication, de l’importation, de l’exportation, de la commercialisation et de l’utilisation de sacs en matières plastiques B.O n° 6422 du 05 rabii I 1437 (17 décembre 2015)
Dahir n° 1-19-126 du 16 rabii II 1441 ( 13 décembre 2019 ) portant promulgation de la loi n° 57-18 modifiant et complétant la loi n° 77-15 portant interdiction de la fabrication, de l'importation, de l'exportation, de la commercialisation et de l'utilisation de sacs en matières plastiques. B.O n° 6900 du 24 kaada 1441 (16 juillet 2020)
Textes d’application Date de publication
Décret n° 2-16-174 du 25 joumada II 1437 ( 4 avril 2016 ) pris pour l’application de certaines dispositions de la loi n° 77-15 portant interdiction de la fabrication, de l’importation, de l’exportation, de la commercialisation et de l’utilisation de sacs en matières plastiques. B.O n° 6474 du 10 ramadan 1437 (16 juin 2016)
Décret n° 2-20-641 du 23 rabii II 1442 ( 9 décembre 2020 ) modifiant et complétant le décret n° 2-16-174 du 25 joumada II 1437 ( 4 avril 2016 ) pris pour l’application de certaines dispositions de la loi n° 77-15 portant interdiction de la fabrication, de l’importation, de l’exportation, de la détention, de la commercialisation et de l’utilisation de sacs plastiques. B.O 6962 du 06 Rajib 1442 (18 février 2021)
قرار مشترك لوزير الصناعة و التجارة و وزير الفلاحة و الصيد البحري و التنمية القروية و المياه و الغابات و وزيرة الانتقال الطاقي و التنمية المستدامة رقم491.23 صادر في 30 من رجب 1444 (21 فبراير 2021 ) بتطبيق مقتضيات المادة الثالثة من المرسوم رقم 2.16.174 الصادر في 25 من جمادى الاخرة 1437 ( 4 أبريل 2016) بتطبيق بعض أحكام القانون رقم 77.15 القاضي بمنع صنع الأكياس البلاستسكية و استيرادها و تصديريها و حيازتها و تسويقها و استعمالها.

* existe seulement en version arabe. (Se référer au portail arabe).

ج.ر عدد 7189 بتاريخ 3 شوال (24 أبريل 2023)
قرار مشترك لوزير الصناعة والتجارة ووزير الداخلية ووزيرة الاقتصاد والمالية ووزيرة الانتقال الطاقي والتنمية المستدامة رقم 492.23 صادر في 30 من رجب 1444 (21) فبراير (2023) بتطبيق مقتضيات المادة الأولى من المرسوم رقم 2.16.174 الصادر في 25 من جمادى الآخرة 1437 (4) أبريل (2016) بتطبيق بعض أحكام القانون رقم 77.15 القاضي بمنع صنع الأكياس البلاستيكية واستيرادها وتصديرها وحيازتها وتسويقها واستعمالها

* existe seulement en version arabe. (Se référer au portail arabe).

ج.ر عدد 7189 بتاريخ 3 شوال (24 أبريل 2023)

قرار مشترك لوزير الصناعة والتجارة ووزير الفلاحة والصيد البحري والتنمية القروية والمياه والغابات رقم 23 493 صادر في 30 من رجب 1444 (21) فبراير (2023 بتطبيق مقتضيات المادة الثانية من المرسوم رقم 2.16.174 الصادر في 25 من جمادى الآخرة 1437 (4) أبريل (2016) بتطبيق بعض أحكام القانون رقم 77.15 القاضي بمنع صنع الأكياس البلاستيكية واستيرادها وتصديرها وحيازتها وتسويقها واستعمالها.

* existe seulement en version arabe. (Se référer au portail arabe).

ج.ر عدد 7189 بتاريخ 3 شوال 1444 (24 أبريل 2023 )

قرار مشترك لوزير الصناعة والتجارة ووزير الداخلية ووزير الفلاحة والصيد البحري والتنمية القروية والمياه والغابات ووزيرة الانتقال الطاقي والتنمية المستدامة رقم 495.23 صادر في 30 من رجب 1444 (21 فبراير 2023) بتطبيق مقتضيات المادة الأولى من المرسوم رقم 2.16.174 الصادر في 25 من جمادى الآخرة 1437 (4 أبريل  2016) بتطبيق بعض أحكام القانون رقم 77.15 القاضي بمنع صنع الأكياس البلاستيكية واستيرادها وتصديرها وحيازتها وتسويقها واستعمالها

* existe seulement en version arabe. (Se référer au portail arabe).

ج.ر عدد 7189 بتاريخ 3 شوال 1444 (24 أبريل 2023 )

قرار لوزير الصناعة والتجارة رقم 501.23 صادر في 30 من رجب 1444( 21 فبراير 2023) بتطبيق مقتضيات المادة 1.1 من المرسوم رقم 2.16.174 الصادر في 25 من جمادى الآخرة 1437 (4 أبريل 2016) بتطبيق بعض أحكام القانون رقم 77.15 القاضي بمنع صنع الأكياس البلاستيكية واستيرادها وتصديرها وحيازتها وتسويقها واستعمالها.

* existe seulement en version arabe. (Se référer au portail arabe).

ج.ر عدد 7189 بتاريخ 3 شوال 1444 (24 أبريل 2023 )

التقييم البيئي

دراسة التأثير على البيئة

قانون المرجع
ظهير شريف رقم 1.03.60 صادر في 10 ربيع الأول 1424 (12 ماي 2003) بتنفيذ القانون رقم 12.03 المتعلق بدراسات التأثير على البيئة. ج.ر عدد 5118 بتاريخ 18 ربيع الآخر 1424 (19 يونيو 2003)
ظهير شريف رقم 1.20.78 صادر في 18 من ذي الحجة 1441 ( 8 أغسطس 2020 ) بتنفيذ القانون رقم 49.17 المتعلق بالتقييم البيئي. ج.ر عدد 6908 بتاريخ 23 ذو الحجة (19 غشت 2020)
نصوص تطبيقية  
مرسوم رقم 563-04-2 صادر في 5 ذي القعدة 1429 (4 نوفمبر 2008) يتعلق باختصاصات وسير اللجنة الوطنية واللجان الجهوية لدراسات التأثير على البيئة ج.ر عدد 5682 بتاريخ 14 ذو الحجة 1429 (13 نوفمبر 2008)
مرسوم رقم 564-04-2 صادر في 5 ذي القعدة 1429 (4 نوفمبر 2008) بتحديد كيفيات تنظيم وإجراء البحث العمومي المتعلق بالمشاريع الخاضعة لدراسات التأثير على البيئة ج.ر عدد 5682 بتاريخ 14 ذو الحجة 1429 (13 نوفمبر 2008)
قرار مشترك لكاتب الدولة لدى وزيرة الطاقة والمعادن والماء والبيئة المكلف بالماء والبيئة ووزير الاقتصاد والمالية رقم636.10 صادر في 7 ربيع الاول 1431 (22 فبراير 2010) تحدد بموجبه تعريفات الأجرة عن الخدمات المقدمة من طرف الإدارة لإجراء البحث العمومي المتعلق بالمشاريع الخاضعة لدراسات التأثير على البيئة ج.ر عدد 5830 بتاريخ 29 ربيع الآخر 1431 (15 أبريل 2010)
دورية مشتركة رقم D1998 بتاريخ 17 مارس 2009 تتعلق بتفعيل المراسيم التطبيقية للقانون 03-12 المتعلق بدراسات التأثير على البيئة. دورية مشتركة رقم D1998 بتاريخ 17 مارس 2009.

 

التنوع البيولوجي والأوساط

الأوساط الطبيعية : الهواء، الساحل

الهواء

قانون المرجع
ظهير شريف رقم 1.03.61 صادر في 10 ربيع الأول 1424 (12 ماي 2003) بتنفيذ القانون رقم 13.03 المتعلق بمكافحة تلوث الهواء. ج.ر عدد 5118 بتاريخ 18 ربيع الآخر 1424 (19 يونيو 2003)
نصوص تطبيقية  
قرار مشترك لوزيرة الانتقال الطاقي والتنمية المستدامة ووزير الصناعة والتجارة رقم 698.23 صادر في 15 من شعبان 1444 (8 مارس 2023) تحدد بموجبه الحدود القصوى القطاعية للفظ أو إطلاق أو رمي الملوثات في الهواء والمتأتية من منشآت صناعة الصلب والحديد. ج.ر عدد 7236 بتاريخ 19 ربيع الأول 1445 (05 أكتوبر 2023(
قرار مشترك لوزير الطاقة والمعادن والبيئة ووزير الصناعة والتجارة والاقتصاد الأخضر رقم 2323.20 صادر في 18 محرم 1442 ( 7 سبتمبر 2020) تحدد بموجبه القصوى القطاعية للفظ أو إطلاق أو رمي الملوثات في الهواء والمتأتية من أنشطة قطاع السيراميك ج.ر عدد 6924 بتاريخ 20 صفر 1442 (8 أكتوبر  2020 (
مرسوم رقم 2.18.74 الصادر في 14 من رجب 1440 (21 مارس2019 ) المتعلق بالنظام الوطني لجرد انبعثات الغازات الدفيئة ج.ر عدد 6766 بتاريخ 28 رجب 1440 (4 أبريل 2019 (
مرسوم رقم 286-09-2 صادر في 20 من ذي الحجة 1430 (8 ديسمبر 2009) بتحديد معايير جودة الهواء وكيفيات إقامة شبكات الحراسة ج.ر عدد 5804 بتاريخ 28 1431 (14 يناير 2010 (
مرسوم رقم2.09.631 صادر في 23 من رجب 1431 (6 يوليو 2010) تحدد بموجبه الحدود القصوى للفظ المواد الملوثة في الهواء وإطلاقها ورميها والمتأتية من مصادر تلوث ثابتة وكيفيات مراقبة هذه الانبعاثات. ج.ر عدد5858 بتاريخ 9 شعبان 1431 (22 يوليو 2010 (
قرار مشترك لوزير الطاقة والمعادن والماء والبيئة ووزير الصحة رقم 14-1653 صادر في 8 رجب 1435 (8 ماي 2014) بتحديد شروط وكيفيات حساب مؤشر جودة الهواء. ج.ر عدد 6845 بتاريخ 19 رمضان 1435 (17 يوليو 2014)
قرار مشترك لوزير الطاقة والمعادن والتنمية المستدامة ووزير الصناعة والاستثمار والتجارة والاقتصاد الرقمي رقم 1504.18 صادر في 5 رمضان 1439 ( 21 ماي 2018) تحدد بموجبه الحدود القصوى القطاعية للفظ أو إطلاق أو رمي الملوثات في الهواء المتأتية من منشآت إنتاج الإسمنت والمنشآت المنتجة للإسمنت المثمنة للنفايات بالإحراق. ج.ر عدد 6716 بتاريخ 1 صفر 1440 (6 يناير 2020 )
قرار مشترك لوزير الطاقة والمعادن والماء والبيئة والوزيرة المنتدبة لدى وزير الطاقة والمعادن والماء والبيئة ، المكلفة بالبيئة ووزير الداخلية ووزير الصحة رقم 14-3750 صادر في 4 محرم 1436 (29 أكتوبر 2014) بتحديد عتبات الإخبار وعتبات الإنذار وكيفيات تطبيق التدابير الاستعجالية المتعلقة بحراسة جودة الهواء. ج.ر عدد 6358 بتاريخ 18 رجب 1436 )7 ماي 2015)
 قرار مشترك لوزيرة الانتقال الطاقي والتنمية المستدامة ووزير الصناعة والتجارة رقم 2304.22 صادر في 2 صفر 1444 ( 30 أغسطس 2022 ) بتغيير وتتميم القرار المشترك لوزير الطاقة والمعادن والتنمية المستدامة ووزير الصناعة والاستثمار والتجارة والاقتصاد الرقمي رقم 1504.18 الصادر في 5 رمضان 1439 ( 21 ماي 2018 ) المحددة بموجبه الحدود القصوى القطاعية للفظ أو إطلاق أو رمي الملوثات في الهواء المتأتية من منشآت إنتاج الإسمنت والمنشآت المنتجة للإسمنت المثمنة للنفايات بالإحراق  ج.ر عدد 7144 بتاريخ 22 ربيع الاخر 1444 (17 نوفمبر 2022 )
 قرار مشترك لوزير التجهيز والنقل وكاتب الدولة لدى وزيرة الطاقة والمعادن والماء والبيئة المكلف بالماء والبيئة رقم 2835.10 صادر في 19 من محرم 1432 ( 25 ديسمبر 2010) بتحديد شروط المصادقة على المركبات فيما يتعلق بانبعاث الملوثات وفقا لمتطلبات المحرك من الوقود.  ج.ر عدد 5910 بتاريخ 0015 صفر 1432(20 يناير 2011)
 قرار مشترك لوزير التجهيز والنقل ووزير الطاقة والمعادن والماء والبيئة رقم 3399.12 صادر في 21 من ذي القعدة 1433 ( 8 اكتوبر 2012 ) بتغيير القرار المشترك لوزير التجهيز والنقل وكاتب الدولة لدى وزيرة الطاقة والمعادن والماء والبيئة المكلف بالماء والبيئة رقم 2835.10 الصادر في 19 من محرم 1432 ( 25 ديسمبر 2010 ( بتحديد شروط المصادقة على المركبات فيما يتعلق بانبعاث الملوثات وفقا لمتطلبات المحرك من الوقود.  ج.ر عدد 6094 بتاريخ 009 دي الحجة 1433 (25 أكتوبر 2012 )
 قرار مشترك لوزير التجهيز والنقل واللوجيستيك والماء ووزير الطاقة والمعادن والبيئة رقم 2251.21 صادر في 25 من ذي الحجة 1442 ( 5 أغسطس 2021 ) بتغيير وتتميم القرار المشترك لوزير التجهيز والنقل وكاتب الدولة لدى وزيرة الطاقة والمعادن والماء والبيئة المكلف بالماء والبيئة رقم 2853.10 الصادر في 19 من محرم 251432 ) بتحديد شروط المصادقة على المركبات فيما يتعلق بانبعاث الملوثات وفقا متطلبات المحرك من الوقود. 2010 ديسمبر  ج.ر عدد 7024 بتاريخ 0015 صفر 1443(23 ديسمبر 2010 )
 قرار مشترك لوزير النقل واللوجيستيك ووزيرة الانتقال الطاقي والتنمية المستدامة رقم 3379.22 صادر في 11 من جمادى الأولى 61444 ديسمبر 2022 ) بتغيير القرار المشترك لوزير التجهيز والنقل وكاتب الدولة لدى وزيرة الطاقة والمعادن واملاء والبيئة المكلف بالماء والبيئة رقم 2853.10 الصادر في 19 من محرم 1432 ( 25 ديسمبر 2010 ) بتحديد شروط المصادقة على المركبات فيما يتعلق بانبعاث الملوثات وفقا متطلبات المحرك من الوقود.  ج.ر عدد 007156بتاريخ 005 جمادى الاخرة 1444 (29 ديسمبر 2022 )

الساحل

قانون المرجع
ظهير شريف رقم 1.15.87 صادر في 29 من رمضان 1436 ( 16 يوليو 2015 ) بتنفيذ القانون رقم 81.12 المتعلق بالساحل. ج.ر عدد 6384 بتاريخ 20 شوال 1436 (6 أغسطس 2015)
نصوص تطبيقية  المرجع
مرسوم رقم 2.21.965 صادر في 16 من شوال 1443 ( 17 ماي 2022 ) يصادق بموجبه على المخطط الوطني للساحل ج.ر عدد 7096 بتاريخ 2 ذو القعدة 1443 (2 يونيو 2022)
مرسوم رقم 2.15.769 صادر في 3 ربيع الأول 1437 ( 15 ديسمبر 2015 ) بشأن تأليف وعدد أعضاء واختصاصات وكيفيات عمل اللجنة الوطنية للتدبير المندمج للساحل واللجان الجهوية وكيفيات إعداد المخطط الوطني والتصاميم الجهوية للساحل. ج.ر عدد 6428 بتاريخ 26 ربيع الأول 1437 (7 يناير 2016)
مرسوم رقم 717-95-2 صادر في 10 رجب 1417 (22 نوفمبر 1996) يتعلق بالتحضير لمحاربة التلوثات البحرية الطارئة والقيام بهذه المحاربة ج.ر عدد 4440 بتاريخ 8 شعبان 1996 (19 ديسمبر 1996)
قرار للوزير الأول رقم 00-3-3 صادر في 17 من جمادى الأولى 1424 (16 يوليو 2003) بتطبيق المرسوم رقم 717-95-2 بتاريخ 10 رجب 1417 (22 نوفمبر 1996) المتعلق بالتحضير لمحاربة التلوثات البحرية الطارئة والقيام بهذه المحاربة ج.ر عدد 5132 بتاريخ 8 جمادى الآخرة 1424 (7 غشت 2003)

القوانين القطاعية المرتبطة بالبيئة

القنص، الصيد، المنشآت المضرة، الطاقة، المقالع، المعادن

القنص

قانون المرجع
ظهير شريف بتاريخ 6 ذي الحجة 1341 يتعلق بمراقبة الصيد (ج. ر. بتاريخ فاتح محرم 1342 - 14 غشت 1923)

الصيد

قانون المرجع
ظهير شريف بمثابة قانون رقم 255-73-1 بتاريخ 27 شوال 1393 يتعلق بتنظيم الصيد البحري (ج. ر. بتاريخ 2 ذي القعدة 1393 - 28 نونبر 1974)

المنشآت المضرة

قانون المرجع
ظهير شريف بتاريخ 3 شوال 1332 في تنظيم المحلات المضرة بالصحة والمحلات المزعجة والمحلات المخطرة (ج. ر. بتاريخ 13 شوال 1332 - 4 شتنبر 1914)

الطاقة

قانون المرجع
ظهير شريف رقم 16-10-1 صادر في 26 من صفر 1431 (11 فبراير 2010) بتنفيذ القانون رقم 09-13 المتعلق بالطاقات المتجددة ج.ر. عدد 5822 بتاريخ 18 مارس 2010
قانون رقم 58-15 يغير ويتمم قانون رقم 13-09 المتعلق بالطاقات المتجددة  
القانون رقم 09-47 المتعلق بالنجاعة الطاقية  

المقالع

قانون المرجع
قانون رقم 13-27 المتعلق بالمقالع  

المناجم

قانون المرجع
القانون رقم 33-13 المتعلق بالمناجم   الجريدة الرسمية عدد 6380 بتاريخ 23/07/2015  

 

 

القانون رقم 09-47 المتعلق بالنجاعة الطاقية 

 

مرسوم رقم 2.07.253 بتاريخ 14 رجب 1429 (18 يوليوز 2008) بشأن تصنيف النفايات و تحديد لائحة النفايات الخطرة

التلوث

  النفايات

قانون المرجع
ظهير شريف رقم 25-12-1 صادر في 13 من رمضان 1433 (2 أغسطس 2012) بتنفيذ القانون رقم 12-23 بتغيير القانون رقم 00-28 المتعلق بتدبير النفايات والتخلص منها ج.ر عدد 6078 بتاريخ 11 شوال 1433 (30 أغسطس 2012)
ظهير شريف رقم 1.06.153 صادر في 30 من شوال 1427 (22 نوفمبر 2006) بتنفيذ القانون رقم 28.00 المتعلق بتدبير النفايات والتخلص منها. ج.ر عدد 5480 بتاريخ 15 ذو القعدة 1427 (7 دجنبر 2006)
النصوص التطبيقية  
قرار لوزير الطاقة والمعادن والبيئة رقم 20-1339 صادر في 22 من ذي القعدة 1441 ( 14 يوليو 2020) بتحديد لائحة النفايات غير الخطرة التي يمكن الترخيص باستيرادها ج.ر عدد 6905 بتاريخ 13 ذو الحجة 1441 (3 أغسطس 2020)
قرار لوزير الطاقة والمعادن والبيئة رقم 20-1340 صادر في 22 من ذي القعدة 1441 (14 يوليو2020) بتطبيق بعض مقتضبات المرسوم رقم 587-17-2 الصادر في 2 ربيع الأخر 1440 ( 10 ديسمبر 2018) بتحديد شروط وكيفيات استيراد النفايات وتصديرها وعبورها.ا ج.ر عدد 6905 بتاريخ 13 ذو الحجة 1441 (3 أغسطس 2020)
مرسوم رقم 2.17.587 صادر في 2 ربيع الآخر 1440 ( 10 ديسمبر 2018 ) بتحديد شروط وكيفيات استيراد النفايات وتصديرها وعبورها. ج.ر عدد 6737 بترايخ 16 ربيع الاخر 1440 (24 ديسمبر 2018)

مرسوم رقم 2.14.85 صادر في 28 من ربيع الأول 1436 ( 20 يناير 2015 ) يتعلق بتدبير النفايات الخطرة.

ج.ر عدد 6336 بتاريخ 29 ربيع الآخر 1436 (12 فبراير 2015)

مرسوم رقم 172-12-2 صادر في 12 من جمادى الآخرة 1433 (4 ماي 2012) تحدد بموجبه المواصفات التقنية المتعلقة بالتخلص من النفايات وطرق تثمينها بالإحراق

ج.ر عدد 6058 بتاريخ 1 شعبان 1433 (21 يونيو 2012)

مرسوم رقم 85-09-2 صادر في 7 شوال 1432 (6 سبتمبر 2011) يتعلق بجمع بعض الزيوت المستعملة ونقلها ومعالجتها

ج. ر عدد 5983 بتاريخ 5 ذو القعدة 1432 (3 أكتوبر 2011)
مرسوم رقم 285-09-2 صادر في 23 من رجب 1431 (6يوليو2010 ) تحدد بموجبه كيفيات إعداد المخطط المديري الخاص بالعمالة أو الإقليم لتدبير النفايات المنزلية و النفايات المماثلة لها ومسطرة تنظيم البحث العمومي المتعلق بهذا المخطط ج.ر. عدد5858 بتاريخ 9 شعبان 1431 (22 يوليو 2010)
مرسوم رقم 2.09.683 صادر في 23 من رجب 1431 (6 يوليو2010) تحدد بموجبه كيفيات إعداد المخطط المديري الجهوي لتدبير النفايات الصناعية والطبية والصيدلية غير الخطرة والنفايات النهائية والنفايات الفلاحية والهامدة ومسطرة تنظيم البحث العمومي المتعلق بهذا المخطط ج.ر. عدد 5858 بتاريخ 9 شعبان 1431 (22 يوليو 2010)
مرسوم رقم 2.09.538 صادر في 5ربيع الآخر 1431 (22 مارس 2010) يتعلق بتحديد كيفيات إعداد المخطط المديري الوطني لتدبير النفايات الخطرة. ج.ر. عدد 5830 بتاريخ 29 ربيع الآخر 1431 (15 ابريل 2010)
مرسوم رقم 2.08.243 صادر في 30 من ربيع الأول 1431 (17 مارس 2010) بإحداث لجنة المركبات ثنائية الفنيل متعدد الكلور. ج.ر. عدد 5826 بتاريخ 15 ربيع الآخر 1431 (1 ابريل 2010)
مرسوم رقم 2.09.284 صادر في 20 من ذي الحجة 1430 (8 ديسمبر 2009) تحدد بموجبه المساطر الإدارية و المواصفات التقنية المطبقة على المطارح المراقبة. ج.ر. عدد 5802 بتاريخ 18 محرم 1431 (4 يناير 2010)
مرسوم رقم 2.09.139 الصادر بتاريخ 25 جمادى الاولى 1430 (21 مايو2009) يتعلق بتدبير النفايات الطبية والصيدلية ج.ر. عدد 5744 بتاريخ 24 جمادى الآخرة 1430 (18 يونيو 2009)
مرسوم رقم 2.07.253 بتاريخ 14 رجب 1429 (18 يوليوز 2008) يتعلق بتصنيف النفايات و تحديد لائحة النفايات الخطرة. ج.ر. عدد 5652 بتاريخ 27 رجب 1429 (31 يوليو 2008)
قرار للوزيرة المنتدبة لدى وزير الطاقة والمعادن والماء والبيئة ، المكلفة بالبيئة رقم 15-2850 صادر في 24 من شوال 1436 (10 أغسطس 2015) بتحديد المواصفات الخاصة المتعلقة بجمع البطاريات المستعملة وتثمينها ج.ر عدد 6406 بتاريخ 8 محرم 1437 (22 أكتوبر 2015)
قرار للوزيرة المنتدبة لدى وزير الطاقة والمعادن والماء والبيئة ، المكلفة بالبيئة رقم 15-3184 صادر في 9 ذي الحجة 1436 (23 سبتمبر 2015) يتعلق بتطبيق المواد 5 و6 و7 و11 من المرسوم رقم 85-14-2 بتاريخ 28 من ربيع الأول 1436 (20 يناير 2015) المتعلق بتدبير النفايات الخطرة. ج.ر عدد 6410 بتاريخ 22 محرم 1437 (5 نوفمبر 2015)
قرار مشترك لوزير الداخلية وكاتب الدولة لدى وزيرة الطاقة والمعادن والماء والبيئة المكلف بالماء والبيئة رقم 2817.10 صادر في 15 من جمادى الأولى 1432 (19 أبريل 2011) تحدد بموجبه المعايير المتعلقة بإعداد المخطط المديري الخاص بالعمالة أو الإقليم لتدبير النفايات المنزلية والنفايات المماثلة لها.  ج.ر. عدد 5652 بتاريخ 27 رجب 1429 (31 يوليو 2008)
قرار مشترك لوزير الطاقة والمعادن والماء والبيئة ووزير الداخلية رقم 3413.11 صادر في 6 صفر 1434 ( 20 ديسمبر 2012 ) تحدد بموجبه الأسس المرجعية المتعلقة بإعداد المخطط المديري الجهوي لتدبير النفايات الصناعية والطبية والصيدلية غير الخطرة والنفايات النهائية والنفايات الفلاحية والهامدة. ج.ر عدد 6132 بتاريخ 24 ربيع الآخر 1434 (7 مارس 2013)
قرار لوزيرة الانتقال الطاقي والتنمية المستدامة رقم 782.21 صادر في 8 جمادى الأولى 1443 ( 13 ديسمبر 2021 ) بتحديد المواصفات الخاصة بنفايات مركبات ثنائية الفنيل متعدد الكلور المتعلقة بجمعها ونقلها وتخزينها ومعالجتها بغرض التخلص منها أو تثمينها. ج.ر عدد 7058 بتاريخ 17 جمادى الآخرة 1443 (20 يناير 2022)

 

الأكياس البلاستيكية

قانون المرجع
 ظهير شريف رقم 1.15.148 صادر في 25 من صفر 1437 (7 ديسمبر 2015 ) بتنفيذ القانون رقم 77.15 القاضي بمنع صنع الأكياس من مادة البلاستيك واستيرادها و تصديرها وتسويقها واستعمالها. ج.ر عدد 6845 بتاريخ 28 صفر 1437 (10 ديسمبر 2015)
 ظهير شريف رقم 1.19.126 صادر في 16 من ربيع الآخر 1441 (13) ديسمبر (2019) بتنفيذ القانون رقم 57.18 بتغيير وتتميم القانون رقم 77.15 القاضي بمنع صنع الأكياس من مادة البلاستيك واستيرادها وتصديرها وتسويقها ج.ر عدد 6845 بتاريخ 10 جمادى الاولى 1441 (6 يناير 2020)
نصوص تطبيقية المرجع
 مرسوم رقم 2.16.174 صادر في 25 من جمادى الآخرة 1437 (4) أبريل 2016 ) بتطبيق بعض أحكام القانون رقم 77.15 القاضي بمنع صنع الأكياس من مادة البلاستيك واستيرادها و تصديرها وتسويقها واستعمالها. ج.ر عدد 6458 بتاريخ 13 رجب 1437(21 أبريل 2016)
 مرسوم رقم 2.20.641 صادر في 23 من ربيع الآخر 1442 ( 9 ديسمبر 2020 ) بتغيير وتتميم المرسوم رقم 2.16.174 الصادر في 25 من جمادى الآخرة 1437 (4) أبريل (2016) بتطبيق بعض أحكام القانون رقم 77.15 القاضي بمنع صنع الأكياس البلاستيكية واستيرادها وتصديرها وحيازتها وتسويقها واستعمالها. ج.ر عدد 4944 بتاريخ 2 جمادى الاولى 1442(17 ديسمبر  2020)
 قرار مشترك لوزير الصناعة والتجارة ووزير الداخلية ووزير الفلاحة والصيد البحري والتنمية القروية والمياه والغابات ووزيرة الانتقال الطاقي والتنمية المستدامة رقم 491.23 صادر في 30 من رجب 1444 ( 21 فبراير 2023 ) بتطبيق مقتضيات المادة الثالثة من المرسوم رقم 2.16.174 الصادر في 25 من جمادى الآخرة 1437 (4) أبريل 2016 ) بتطبيق بعض أحكام القانون رقم 77.15 القاضي بمنع صنع الأكياس البلاستيكية واستيرادها وتصديرها وحيازتها وتسويقها واستعمالها. ج.ر عدد 7189 بتاريخ 3 شوال 1444(24 أبريل 2023)
 قرار مشترك لوزير الصناعة والتجارة ووزير الداخلية ووزيرة الاقتصاد والمالية ووزيرة الانتقال الطاقي والتنمية المستدامة رقم 492.23 سيادر في 30 من رجب 1444 (21) فبراير (2023) بتطبيق مقتضيات المادة الأولى من المرسوم رقم 2.16.174 الصادر في 25 من جمادى الآخرة 1437 (4) أبريل 2016 ) بتطبيق بعض أحكام القانون رقم 77.15 القاضي بمنع صنع الأكياس البلاستيكية واستيرادها وتصديرها وحيازتها وتسويقها واستعمالها. ج.ر عدد 7189 بتاريخ3 شوال 1444(24 أبريل 2023)
 قرار مشترك لوزير الصناعة والتجارة ووزير الفلاحة والصيد البحري والتنمية القروية والمياه والغابات رقم 493.23 صادر في 30 من رجب 1444 ( 21 فبراير (2023 ) بتطبيق مقتضيات المادة الثانية من المرسوم رقم 2.16.174 الصادر في 25 من جمادى الآخرة 1437 (4) أبريل (2016) بتطبيق بعض أحكام القانون رقم 77.15 القاضي بمنع صنع الأكياس البلاستيكية واستيرادها و تصديرها وحيازتها وتسويقها واستعمالها. ج.ر عدد 7189 بتاريخ3 شوال 1444(24 أبريل 2023)
 قرار مشترك لوزير الصناعة والتجارة ووزير الداخلية ووزير الفلاحة والصيد البحري والتنمية القروية والمياه والغابات ووزيرة الانتقال الطاقي والتنمية المستدامة رقم 495.23 صادر في 30 من رجب 1444 ( 21 فبراير 2023 ) بتطبيق مقتضيات المادة الأولى من المرسوم رقم 2.16.174 الصادر في 25 من جمادى الآخرة 1437 (4) أبريل 2016 ) بتطبيق بعض أحكام القانون رقم 77.15 القاضي بمنع صنع الأكياس البلاستيكية واستيرادها وتصديرها وحيازتها وتسويقها واستعمالها. ج.ر عدد 7189 بتاريخ3 شوال 1444(24 أبريل 2023)
 قرار لوزير الصناعة والتجارة رقم 501.23 صادر في 30 من رجب 1444 ( 21 فبراير 2023 ) بتطبيق مقتضيات المادة 1.1 من المرسوم رقم 2.16.174 الصادر في 25 من جمادى الآخرة 1437 (4) أبريل 2016 ) بتطبيق بعض أحكام القانون رقم 77.15 القاضي بمنع صنع الأكياس البلاستيكية واستيرادها وتصديرها وحيازتها وتسويقها واستعمالها. ج.ر عدد 7189 بتاريخ3 شوال 1444(24 أبريل 2023)

Biodiversité (Faune et Flore)

Littoral, Forêt, Aires protégées

  Littoral
Décrets et arrêtés Date de publication
Décret PUN BO n° 4440 du Jeudi 19 Décembre 1996
Arrêté PUN BO° 5132 du Jeudi 7 Août 2003

  Forêt
Loi Date de publication
Dahir (20 hija 1335) sur la conservation et l'exploitation des forêts B.O. 29 octobre 1917

  Aires protégées
Loi Date de publication
Dahir n° 1-10-123 du 3 chaabane 1431 portant promulgation de la loi n° 22-07 relative aux aires protégées B.O. n° 5866 du 19 août 2010

التنوع البيولوجي

كلنا اصدقاء البيئة

Tous Ecolos

خزانة الأفلام والصور

 

 

المنظمات غير الحكومية

ONG